Impozycja plus wartość czas opcje 2017

Plus-wartości professionnelles. deacutefinition et imposition Les plus-value professionnelles sont soumises une fiscalit diffrente de celle des plus-values ​​prives. Dfinition et rgime dimposition des plus-values ​​professionnelles. Dfinition Le rgime des plus-values ​​professionnelles sapplique aux cessions de biens ralises par les entreprises, mais aussi aux cessions de titres par les associs actifs des socits de personnes ainsi quaux cessions dentreprises individuelles. Entreprise individuelle Lentrepreneur individuel qui vend syn entreprise ou la transmet titre gratuit est soumis au rgime des plus-values ​​professionnelles. Quand un bien cd par lentreprise a fait partie du patrimoine priv de lentrepreneur, drabina administracyjna calcule une double plus-value. La plus-value prive zapoznaj się z parleglem quil faisait partie du patrimoine de lentrepreneur. Elle est soumise au rgime des plus-values ​​des particuliers. La plus-value nabyć paragraf z napisem "lactif de lentreprise et le moment de sa cession". Elle est soumise au rgime des plus-values ​​professionnelles. Dpart la retraite du dirigeant Un dispositif dexonration sapplique, dans le cas dun dpart la retraite, aux cessions dentreprises individuelles. Warunki wymuszone. lintress doit prendre sa retraite dans lanne qui suit la cession, il doit avoir exerc lactivit wisiorek au moins deux ans avant la cession, il ne doit pas contrler lentreprise acheteuse Warunki sous, a totalit des plus-values ​​court et long terme est exonre. Socr soumise lIR Les plus-value ralises lors dune dementi dition dactif immobilis, amortissables ou non, sont court terme quand lentreprise les a acquis moins de deux ans avant la cession. Podatki od wartości godziwej przyjmowane są w depozycie z tytułu odroczonego depuis plus de deux ans obit un rgime spcifique. Jest to wartość dodatkowa, której nie można qu qu qu qu qu . Elle est rake court court to hauteur des amortissements pratiqus et long terme pour le surplus. Un bien achet 100 est revendu 50. Sa valeur comptable est de 25, dduction faite des amortissements (75). La plus-value est de 25 et elle est considerre court court pellequelle est infieure aux am Un bien achet 100 est revendu 110. Sa valeur comptable est de 60, dduction faite des amortissements (40). La plus-value est de 50 et elle estrere court court pour 40 (montant des amortissements) i long terme pour 10. Modalits dimposition La plus-value court este est ajoute au rsultat de lentreprise. Sur demande, elle peut toutefois, faire lobjet dune, rpartition sur trois ans. Wartość dodana netto plus długoterminowa kwota podatkowa nie ma wpływu na wartość 16, auquel sajoutent les prlvements sociaux. Les plus-values ​​immobilires długoterminowe ransowanie dans le cadre dune aktywność professionnelle sont soumises un rgime porównywalne celui des plus-values ​​immobilires prives. Exonrations A voir eacutegalementStock-options i mobilit internationale du salari. quelle imposition Le Conseil dEtat prcise, pour la premire fois, le rgime fiscal du profit sur-options dans lhypothse o le salari a chang de rsidence fiscale entre la date dattribution des options i la data laquelle il les a exerces pour cder instantanment les titres obtenus. Une occasion de faire le point. Les planuje doptions permettent au salari dacheter des actions socjego qui lemploie, nie ma szansy i nie prix dtermins lavance. Le salari ćwiczenia ćwiczyć na chwilę venu dacqurir laction sous-jacente pour un prix plus faible que sa valeur de march. Miejsce leżące na ziemi w miejscu, gdzie znajduje się lędźwie cielęce. La cession peut se raliser le jour mme de lachat des titres ou plus tard. Les wybierze skomplikowaną sytuację, druga sytuacja, rozróżnienie między samochodami, kalkulacja limpt sur le revenu, komponenty deux. dacquisition la plus-value. diffrence entre le prix de souscription ou dachu des et et la valeur relle des titres au jour de la leve des działania, et la plus-value de cession. diffrence entre cette valeur relle et le prix de cession. Le lgislateur distingue claire entre le gain obtenu grce lachat, pour un prix preferred, dune action de lentreprise-employeur, gain de nature salariale soumis une imposition preferred si insrtable respektable un dlai dindisponibilit de 4 ans aprs lattribution de loption (dlai wisior lequel il sabstient de cder laction), et la plus-value addementle de nature patrimoniale qui rsulte de llvation du cours de laction enre sa data i data de cession. Ce rgime, dapplication dj complexe dans un contexte franais, devient un vritable casse-tte en cas de mobilność międzynarodowa rejestracja. 1. Des konwencje fiscales insuffisamment prcises M. Aktualne informacje i objaśnienia en options 2006. Il part of travailler ltranger en 2009 et est suppos revenir pl France fin 2017. Il sait que le dlai dindisponibilit expirera en juin 2017. Quelle est la solution fiscalement la plus intressante. Na wakuera assez gwałtowność leży u limitu de la plus-value de cesja, wozu na partira du principe que la cesja fares dans la foule de lexercice des options (pl 2017), donc sans dgager de plus-value. Rappelons, wlać mmoire, que, dans la majorit des cas, les plus-values ​​de résités des résidents sont non imposables en Francja. Le sort de la plus-value dacquisition est, en revanche, problmatique. W zależności od miejsca przeznaczenia, należy podać wartość logiczną, a także wartość końcową fiscales. Encore faut-il que lon puisse apporter une exacte qualification juridique au zysk dacquisition. Sil sagit dune plus-value mobilire, limposition revient gnralement lZwiąć się z chwilą de la cesji, alors que si ce zyskać z revenu salarial, limposition revient gnralement lEtat du lieu de lexercice de lactivit. Dans ce dernier cas, limposition peut se faire sur une base partage, si lactivit rmunre en regarde comme exerce dans plusieurs Etats. La question nest pas anodine pour M. Magazyn, samochód może być również gotowy do uruchomienia rsident dun Etat qui ne taxe pas les plus-values ​​sur titres Trs peu de konwencje fiscales traitent du cas particulier des stock-options, mais LOCDE, a publi, le 16 juin 2004, un rapport Plans doptions daczat dactions pour les salaris. problmes transfrontaliers concernant limpt sur le revenu selon lequel la plus-value dacquisition est un complment de rmunration dont limposition relve de larticle 15 (salaires) du modle de convention OCDE plutt que de larticle 13 (plus-value et gain en capital). Limposition du revenu salarial se fait en fonction du lieu dexercice de lactivit professionnelle et lOCDE incite prendre en compte les claas contractuelles, notamment les conditions doctroi des stock-options (en fonction de performances passses ou de performance futures) et la prsence ou non dune condition de maintien dans lentreprise wisiorek une certaine dure. Mais ces commentaires nont pas de valeur normatywne przepisy prawne franaises, et le problme de M. Restres przedsiębiorcy. 2. Une lgislation interne insuffisamment prcise Sprawozdanie w sprawie niewłaściwego zarządzenia franaise, qui a propozycja, fin 2005, aux organizacji patronales, un projet dinstruction sinspirant trocement de ces recommandations. Ce projet soulignait que les travaux de lOCDE confortaient lanalyse retenue par la France selon laquelle la plus-value dacquisition a la nature dun revenu demploi et non dun gain en capital. Le problme est que ladministration entendait appliquer cette solution aux contentieux en cours. Lub cette afirmation device comme trs sujette dyskusja lorsque le salari respecte le dlai dindisponibilit fix par la loi. En effet, w sytuacjach wymagających deux: leit le dlai lgal dindisponibilit (4 ans) nest pas respect, auquel cas limposition est prvue par larticle 80 bis du CGI et le II de larticle 163 bis C. Dans ce cas, le zysk dacquisition est qualifi par la loi de complment de salaire. do góry nogami dindisponibilit szacunek, auquel cas limposition est prvue par le I de larticle 163 bis C suivant des modalits qui ne sont pas celles retenues pour la taxation dun avantage salarial. Można uzyskać wiele korzyści, które można uzyskać, a także uzyskać więcej informacji na temat wartości dodanej, a także uzyskać więcej informacji o atrakcjach, takich jak duna plus plus. Autant dire que ce projet dinstruction a fait lobjet de vives krytyka, et na donc jamais t publi. Komentarz M. Stock va-t-il pouvoir sen sortir. Silne poł ą czenie w la priode dindisponibilit, il est que que syn gain dacquisition sera du salaire, alors que le doute est permis sil cde au de del del de ce dlai. Mais, mme si M. Stock ad que que gain dacquisition est imposable comme un salaire, quelle activit le rattacher Celle exerce en France o chwili, o której można uzyskać więcej informacji, celle exerce ltranger na chwilę o les options seront leves, ou celle exerce wisiorek la priode courant entre ce deux dates. Selon le projet dinstruction, la priode retencja commenait gnralement lattribution pour prendre fin to que le salari tait en droit dexercer les options (proratisation en fonction du nombre de jours), z wyjątkiem przypadków, w których nie ma możliwości wycofania. ainsi, il tait possible davancer, suivant le cas, que les stock-options sont la fois une rtribution de performances passes et une incitation i vue de performance futures (se rapportant ainsi deux priodes), ou bien nont t tes que que rcompenser des performances passs, ou bien encore ont t attribues pour fidliser le salari (warunek de maintien dans lemploi wisiorek une certaine priode). 3. Wyjaśnienia dotyczące pouczenia prawnego encore incompltes W odniesieniu do pytania prejudycjalnego, pyta nest pas prosty, et les rponses les plus claires sont fondes sur nene instruktaż na jamais vu le jour ou de simples recommandations de lOCDE. Leczenie, le cas a t pos au Conseil dEtat, qui a bien d rpondre. Le insappuable ne sappelait pas M. Akcje, mais il avait, comme dans notre exemple, reu des options alors quil tait rsident de France, puis les avait exerits sans respecter le dlai dindisponibilit, alors quil exerait son activit en Belgique. Il avait cd les titres dans la foule. La dicision du Conseil du du du 17 mars 2017 n315831 porte uniquement sur cette sytuacja. Le Conseil dEtat, tout dabord, potwierdzić, że cas de cession pendant le dlai lgal dindisponibilit, le zysk dacquisition est complire de salaire imposable au titre de lanne de la cession. Puis il prcise que queue nest attribue la Francja que pour autant que lactivit ainsi rmunre a t exerce sur le territoire franais. Enfin il indique la cl de rpartition du profit entre laktivit dploye en France et celle dploye ltranger. stosunek procentowy do wymiaru dziennego, szacunkowy okres ważności Data wejścia w życie z opcją wyboru i data upływu czasu jest zależna od opcji planu. Wsyp opcje eksploitacji, przypisanie odpowiedzi, limpozycjê, ca³kowit¹ zawartoœæ revotherait, mo¿e byæ u¿yta w kontakcie z innymi programistami. Ainsi, contrairement au souhait du contribuable, qui aurait t gagnant limposition avait t rattache la seule de cession (conformment au jugement du TA de Versailles du 18 dcembre 2001), avec un propata dtermin en fonction de son temps de prsence en France cette anne l, cest bien sur toute la priode dindisponibilit prvue par le plan que se calcule le propata. La solution a le mrite de la simplicit, mais ne reprend pas le subtilits de linstruction de 2005 repousse par la place. Le Conseil dEtat prcise incidemment que lexistence warunek wydmy de praese lentreprise la data de leve des options est sans incidence sur la rgle sus-nonce. Mais son arrt laisse en suspens une autre question cruciale. Rozwiązanie Quelle aurait prvalu si le oi lgal dindisponibilit avait t respect. Emmanuelle Fna-Lagueny, Forent Ruault, avocats Analyze paru dans la revue Opcja Finanse du 6 avril 2017Home 187 Artykuły 187 Opcje na akcje i alternatywny podatek minimalny (AMT) Opcje na akcje motywacyjne (ang. Incentive stock options - ISO) mogą być atrakcyjnym sposobem na nagradzanie pracowników i innych usług dostawców. W przeciwieństwie do opcji niekwalifikowanych (NSO), w przypadku gdy opcja opodatkowania opodatkowania podlega opodatkowaniu przy zwykłych stawkach podatku dochodowego, nawet jeśli udziały nie są jeszcze sprzedawane, normy ISO, jeśli spełniają te wymogi, zezwalają posiadaczom nie płacić podatków, dopóki nie akcje są sprzedawane, a następnie płacić podatek od zysków kapitałowych od różnicy pomiędzy ceną dotacji a ceną sprzedaży. Ale ISO są również przedmiotem alternatywnego podatku minimalnego (AMT), alternatywnego sposobu obliczania podatków, które muszą stosować niektórzy filarze. AMT może skończyć się opodatkowaniem posiadacza ISO na podstawie spreadu zrealizowanego w trakcie realizacji pomimo zwykle korzystnego traktowania tych nagród. Podstawowe zasady dla ISO Najpierw należy zrozumieć, że istnieją dwa rodzaje opcji na akcje, opcje niewykwalifikowane i opcje na akcje motywacyjne. Z dowolną opcją pracownik otrzymuje prawo do zakupu akcji po ustalonej dzisiaj cenie na określoną liczbę lat w przyszłości, zwykle 10. Kiedy pracownicy zdecydują się kupić akcje, mówi się, że korzystają z tej opcji. Pracownik może więc mieć prawo do zakupu 100 akcji po 10 na jedną akcję przez 10 lat. Po upływie siedmiu lat może to wynosić 30 lat, a pracownik może kupić 30 sztuk na 10. Jeśli opcja jest NSO, pracownik natychmiast płaci podatek od 20 różnic (zwanych spreadem) w zwykłym podatku dochodowym stawki. Firma otrzymuje odpowiednie odliczenie podatkowe. Ma to wpływ na to, czy pracownik utrzymuje akcje, czy je sprzedaje. Z ISO, pracownik nie płaci podatku od ćwiczeń, a firma nie ma potrącenia. Zamiast tego, jeśli pracownik posiada akcje przez dwa lata po dotacji i jeden rok po wykonaniu, pracownik płaci jedynie podatek od zysków kapitałowych od ostatecznej różnicy między ceną wykonania a ceną sprzedaży. Jeśli te warunki nie są spełnione, opcje są opodatkowane jak opcja niekwalifikowana. Dla pracowników o wyższych dochodach różnica podatkowa między ISO i NSO może wynosić 19,6 na poziomie federalnym, a pracownik ma przewagę odroczenia podatku do czasu sprzedaży akcji. Istnieją również inne wymagania dla ISO, jak opisano w tym artykule na naszej stronie. Ale normy ISO mają poważną wadę dla pracownika. Różnica między ceną zakupu a ceną grantu podlega AMT. Ustawa o AMT została uchwalona, ​​aby uchronić podatników o wyższych dochodach od płacenia zbyt małego podatku, ponieważ byli oni w stanie podjąć różne odliczenia podatkowe lub wyłączenia podatkowe (takie jak rozrzut w związku z wykonywaniem ISO). Wymaga to, aby podatnicy, którzy mogą podlegać podatkowi, obliczają to, co zawdzięczają na dwa sposoby. Po pierwsze, ustalają wysokość podatku, który zawdzięczają zwykłym zasadom podatkowym. Następnie dodają z powrotem do swojego dochodu podlegającego opodatkowaniu pewne odliczenia i wyłączenia, które wzięli przy obliczaniu swojego regularnego podatku, a przy użyciu tej wyższej liczby obliczają AMT. Te dodatki są nazywane pozycjami preferencyjnymi, a jednym z tych elementów jest spread na opcji na akcje motywacyjne (ale nie na NSO). W przypadku dochodu podlegającego opodatkowaniu do 175 000 lub mniej (w 2017 r.) Stawka podatku AMT wynosi 26 w przypadku kwot ponad to, stawka wynosi 28. Jeżeli AMT jest wyższa, podatnik płaci ten podatek zamiast tego. Jeden punkt większości artykułów w tej kwestii nie jest jasne, że jeśli kwota wypłacona w ramach AMT przekracza kwotę wypłaconą w normalnych zasadach podatkowych w tym roku, to nadmiar AMT staje się minimalnym ulgą podatkową (MTC), która może być stosowana w przyszłości lata, gdy zwykłe podatki przekraczają kwotę AMT. Obliczanie alternatywnego podatku minimalnego Poniższa tabela, zaczerpnięta z materiałów dostarczonych przez Janet Birgenheier, dyrektora ds. Edukacji klienta w Charles Schwab, przedstawia podstawowe obliczenia AMT: Dodaj: Zwykły dochód podlegający opodatkowaniu Odliczenia medyczne Zidentyfikowane różne wyszczególnione odliczenia podlegające odliczeniom od podatku od nieruchomości AMT Zwolnienia Rozprzestrzenianie się na ćwiczeniach ISO Wstępny dochód podlegający opodatkowaniu AMT Odejmij: standardowe zwolnienie AMT (78 750 dla łączonych segregatorów na rok 2017 50 600 dla osób niezamężnych 39 375 dla osobno zgłoszonych małżeństw To jest obniżone o 25 centów za każdego dolara dochodu podlegającego opodatkowaniu AMT powyżej 150 000 dla par, 112 500 dla singli i 75 000 za złożenie wniosku małżeńskiego oddzielnie.) Rzeczywisty dochód do opodatkowania AMT Mnożenie: Rzeczywisty dochód podlegający opodatkowaniu AMT 26 razy dla kwot do 175 000, plus 28 kwot ponad ten Wstępny podatek minimalny Odejmij: Wstępny podatek minimalny - Podatek regularny AMT Jeżeli wynik tego kalkulacja jest taka, że ​​AMT jest wyższa niż zwykły podatek, wtedy płacisz AMT kwota plus podatek regularny. Kwota AMT staje się jednak potencjalnym kredytem podatkowym, który można odjąć od przyszłego rachunku podatkowego. Jeśli w następnym roku twój regularny podatek przekroczy twoją AMT, możesz zastosować kredyt z różnicy. Ile możesz roszczeń zależy od tego ile wypłaciłeś płacąc AMT w poprzednim roku. To daje kredyt, który może być wykorzystany w przyszłych latach. Jeśli w 2017 r. Zapłaciłeś 15 000 więcej z powodu AMT niż zapłaciłeś w regularnych obliczeniach podatkowych, możesz użyć do 15 000 kredytów w następnym roku. Kwota, o jaką można by się ubiegać, to różnica między kwotą zwykłego podatku a kalkulacją AMT. Jeśli standardowa kwota jest większa, możesz ubiegać się o nią jako kredyt i przenieść niewykorzystane kredyty na kolejne lata. Jeśli więc w 2017 roku Twój regularny podatek będzie wyższy o 8 000 od AMT, możesz ubiegać się o kredyt w wysokości 8 000 i przenieść 7000 kredytów, dopóki go nie wykorzystasz. To wyjaśnienie jest, oczywiście, uproszczoną wersją potencjalnie złożonej sprawy. Każdy, kto może podlegać AMT, powinien skorzystać z doradcy podatkowego, aby upewnić się, że wszystko zostało zrobione właściwie. Ogólnie rzecz biorąc, osoby o dochodach powyżej 75 000 rocznie są kandydatami do AMT, ale nie ma jasnej linii podziału. Jednym ze sposobów radzenia sobie z pułapką AMT byłoby, gdyby pracownik od razu sprzedał część udziałów, aby wygenerować wystarczającą ilość gotówki, aby kupić opcje. Pracownik mógłby więc kupić i sprzedać wystarczająco dużo akcji, aby pokryć cenę zakupu, a także wszelkie należne podatki, a następnie zachować pozostałe udziały jako ISO. Na przykład pracownik może kupić 5000 akcji, na których ma opcje i zatrzymać 5000. W naszym przykładzie akcji o wartości 30, przy cenie wykonania 10, wygenerowałoby to netto przed podatkiem 5000 x 20, czyli 100.000. Po opodatkowaniu pozostawiłoby to około 50 000, wliczając podatki, stan i federalne podatki na najwyższych szczeblach. W następnym roku pracownik musi zapłacić AMT na pozostałych 100 000 spreadów na akcje, które nie zostały sprzedane, co może wynosić 28 000. Ale pracownik będzie miał wystarczająco dużo gotówki, aby sobie z tym poradzić. Inną dobrą strategią jest wprowadzenie opcji motywacyjnych na początku roku. To dlatego, że pracownik może uniknąć AMT, jeśli akcje zostaną sprzedane przed końcem roku kalendarzowego, w którym opcje są realizowane. Na przykład zakładaj, że John ćwiczy swoje ISO w styczniu na poziomie 10 na akcję w momencie, gdy akcje są warte 30. Nie ma bezpośredniego podatku, ale 20 spreadów podlega AMT, który obliczy się w następnym roku podatkowym. John trzyma się akcji, ale dokładnie obserwuje cenę. Do grudnia są warte tylko 17 lat. John jest podatnikiem o wyższych dochodach. Jego księgowy doradza mu, że wszystkie 20 spreadów podlega opodatkowaniu 26 AMT, co oznacza, że ​​John będzie musiał opłacić ok. 5,20 na akcję. Staje się to nieprzyjemnie zbliżone do 7 zysków, które John ma na akcje. W najgorszym scenariuszu spadają poniżej 10 roku następnego, co oznacza, że ​​John musi zapłacić 5,20 za akcję od udziałów, w których rzeczywiście stracił pieniądze. Jeśli jednak John sprzeda przed 31 grudnia, może chronić swoje zyski. W zamian, piekło płaci zwykły podatek dochodowy na 7 spread. Zasadą jest to, że cena sprzedaży jest mniejsza niż wartość godziwej rynkowej w trakcie realizacji, ale większa niż cena dotacji, a następnie rozlicza się zwykły podatek dochodowy. Jeśli jest wyższa od wartości rynkowej (powyżej 30 w tym przykładzie), zwyczajny podatek dochodowy jest należny od kwoty spreadu w trakcie realizacji, a krótkoterminowy podatek od zysków kapitałowych jest wymagalny z tytułu dodatkowej różnicy (kwota powyżej 30 ten przykład). Z drugiej strony, jeśli w grudniu cena akcji będzie nadal silna, John będzie mógł utrzymać się przez kolejny miesiąc i zakwalifikować się do zysków kapitałowych. Wykonując na początku roku, zminimalizował okres po 31 grudnia, musi on posiadać akcje przed podjęciem decyzji o sprzedaży. Im później w roku, w którym ćwiczy, tym większe ryzyko, że w następnym roku podatkowym cena akcji spadnie gwałtownie. Jeśli John czeka do 31 grudnia, aby sprzedać swoje akcje, ale sprzedaje je przed upływem rocznego okresu trzymania, to rzeczywiście są ponure. Nadal podlega AMT i musi również płacić zwykły podatek dochodowy od spreadu. Na szczęście prawie w każdym przypadku spowoduje to, że jego zwykły podatek dochodowy przekroczy kwotę obliczoną przez AMT i nie będzie musiał płacić podatków dwukrotnie. Wreszcie, jeśli John ma wiele niekwalifikowanych dostępnych opcji, mógłby ćwiczyć wiele z nich w roku, w którym także korzysta z ISO. Zwiększy to kwotę zwykłego podatku dochodowego, który płaci, i może całkowicie obniżyć jego całkowity zwykły rachunek podatkowy, tak aby przekroczył on jego obliczenia AMT. Oznaczałoby to, że nie będzie miał AMT w przyszłym roku do zapłaty. Warto pamiętać, że ISO zapewniają ulgę podatkową dla pracowników, którzy chętnie podejmują ryzyko zatrzymania swoich akcji. Czasem ryzyko to nie obejmuje pracowników. Ponadto rzeczywisty koszt AMT nie jest całkowitą kwotą zapłaconą od tego podatku, ale kwotą, o którą przewyższa on zwykłe podatki. Prawdziwą tragedią nie są ci, którzy ryzykują świadomie i stracą, ale ci pracownicy, którzy trzymają się swoich akcji, nie wiedząc o konsekwencjach, ponieważ AMT jest wciąż czymś co wielu pracowników wie niewiele lub nic na temat i jest zaskoczonych (za późno), aby nauczyć się muszą zapłacić. Bądź na bieżąco Jeśli otrzymasz opcję zakupu akcji jako płatności za swoje usługi, możesz skorzystać z opcji, gdy korzystasz z tej opcji lub kiedy zlikwidujesz opcję lub czas otrzymany podczas korzystania z tej opcji. Istnieją dwa rodzaje opcji na akcje: Opcje przyznane zgodnie z planem zakupu akcji pracowniczych lub planem opcji motywacyjnej (ang. Incentive stock option) są ustawowymi opcjami na akcje. Opcje na akcje, które nie są przyznawane ani w ramach planu zakupu akcji pracowniczych, ani w planie ISO, są niestatycznymi opcjami na akcje. Patrz Publikacja 525. Dochód podlegający opodatkowaniu i nie podlegający zwrotowi. za pomoc w ustaleniu, czy otrzymałeś ustawowe lub nieplanowe opcje na akcje. Ustawowe opcje na akcje Jeśli twój pracodawca przyzna ci ustawową opcję na akcje, generalnie nie wliczasz żadnej kwoty do dochodu brutto, kiedy otrzymujesz lub realizujesz opcję. Jednak w roku, w którym wykonujesz system ISO, możesz podlegać alternatywnemu podatkowi minimalnemu. Więcej informacji można znaleźć w instrukcji Form 6251. Masz dochód do opodatkowania lub odpisaną stratę, gdy sprzedajesz akcje kupione przez korzystanie z opcji. Zasadniczo traktujesz tę kwotę jako zysk lub stratę kapitału. Jeśli jednak nie spełnisz specjalnych wymagań dotyczących okresu przechowywania, będziesz musiał traktować przychody ze sprzedaży jako zwykłe dochody. Dodać te kwoty, które są traktowane jako płace, na podstawie udziału w ustalaniu zysków lub strat w rozporządzeniu zapasami. Patrz Publikacja 525 w celu uzyskania szczegółowych informacji na temat rodzaju opcji na akcje, a także zasad dotyczących zgłaszania dochodu i sposobu zgłaszania dochodu do celów podatku dochodowego. Opcja motywacyjna - Po wykonaniu zlecenia ISO, powinieneś otrzymać od swojego pracodawcy formularz 3921 (PDF), wykonanie opcji na akcje motywacyjne w sekcji 422 (b). Ten formularz zgłosi ważne daty i wartości potrzebne do określenia prawidłowej kwoty kapitału i zwyczajnych dochodów (jeśli ma to zastosowanie), które mają być zgłaszane po powrocie. Plan zakupów pracowniczych - po pierwszym przekazaniu lub sprzedaży akcji nabytej poprzez skorzystanie z opcji przyznanej zgodnie z planem zakupu akcji pracowniczych, powinieneś otrzymać od swojego pracodawcy formularz 3922 (PDF), przekazanie akcji nabyte w ramach planu skupu pracowników Sekcja 423 (c). Ten formularz będzie zawierał ważne daty i wartości potrzebne do określenia prawidłowej kwoty kapitału i zwykłych dochodów, które mają być zgłaszane po powrocie. Niestacjonarne opcje na akcje Jeśli twój pracodawca przyzna ci niestateczny program akcji, kwota przychodu, który ma zostać uwzględniony, oraz czas na jego włączenie zależy od tego, czy można łatwo określić uczciwą wartość rynkową opcji. Łatwo określona uczciwa wartość rynkowa - Jeśli opcja jest aktywnie sprzedawana na ustalonym rynku, możesz łatwo określić uczciwą wartość rynkową opcji. Patrz Publikacja 525, aby zapoznać się z innymi okolicznościami, w których można łatwo określić wartość rynkową opcji oraz zasady ustalania, kiedy należy raportować przychód dla opcji o łatwo możliwej do ustalenia uczciwej wartości rynkowej. Nie łatwo określona wartość rynkowa - większość niestosujących opcji nie ma łatwej do ustalenia wartości godziwej. W przypadku opcji niestanowiących opcji bez łatwo możliwej do ustalenia wartości godziwej, nie ma żadnego zdarzenia podlegającego opodatkowaniu w momencie przyznania opcji, ale należy uwzględnić w przychodach godziwą wartość rynkową akcji otrzymanych podczas wykonania, pomniejszoną o zapłaconą kwotę, przy korzystaniu z opcji. Masz dochód do opodatkowania lub odpisaną stratę, gdy sprzedajesz akcje otrzymane przez korzystanie z opcji. Zasadniczo traktujesz tę kwotę jako zysk lub stratę kapitału. Szczegółowe informacje i wymagania dotyczące raportowania można znaleźć w Publikacji 525. Strona ostatnio sprawdzona lub zaktualizowana: 17 lutego 2017 r